Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DE PARIS
JONATHAN CHIGOT
EDISCO, SARL

Numéro de dépôt :
3677245
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BISCUITERIE DE PARIS de JONATHAN CHIGOT

Présentation de la marque BISCUITERIE DE PARIS

Déposée le 17 septembre 2009 par JONATHAN CHIGOT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE PARIS »

Les déposants sont JONATHAN CHIGOT domicilié(e) 34 LES BOIS DE MARMAGNE Gérant de la S.A.R.L. EDISCO - 18500 - MARMAGNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDISCO domicilié(e) 3 ZA LE DANJON - 18110 - ST ELOY DE GY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDISCO domicilié(e) 3 ZA LE DANJON - 18110 - ST ELOY DE GY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JONATHAN CHIGOT a également déposé les autres marques suivantes : les langues de sorcières


JONATHAN CHIGOT - 34 LES BOIS DE MARMAGNE Gérant de la S.A.R.L. EDISCO - 18500 - MARMAGNE - France

EDISCO, SARL - 3 ZA LE DANJON - 18110 - ST ELOY DE GY - France


EDISCO - 3 ZA LE DANJON - 18110 - ST ELOY DE GY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542773 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.